Compte rendu 31 mai 2021

Validation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars 2021 et du 19 avril 2021

Ressources humaines

1- Création d’un poste de chargé de mission en communication dans le cadre d’un Contrat
d’accompagnement dans l’emploi – Parcours emploi compétence (CAE-PEC)

Finances

2- Tarif de cantine pour l’année scolaire 2021 – 2022
3- Tarifs périscolaires pour l’année scolaire 2021 – 2022
4- Régime des amortissements suite au changement de la nomenclature comptable
5- Reprises sur provisions

Transition énergétique

6- Souscriptions de parts sociales auprès de la SCIC ECOBATYS

Voirie

7- Demande de subvention DSIL pour la réhabilitation d’un pont

Patrimoine

8- Procès-verbal de retour des biens immeubles et meubles affectés à l’exercice de la compétence
« production d’eau potable » et mis à disposition par la commune de Saint-Aubin-du-Cormier et de
cession au SYMEVAL

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×